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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TUILERIES MARLEY BETOPAN
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TUILERIES MARLEY BETOPAN (S.A.)

Numéro de dépôt :
1350039
Date de dépôt :
10/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/1996
Marque figurative de TUILERIES MARLEY BETOPAN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) TUILERIES MARLEY BETOPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TUILERIES MARLEY BETOPAN domicilié(e) Parc des Dix Arpents, D. 113, 78630 ORGEVAL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.R.T. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350039.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 avril 1996.

TUILERIES MARLEY BETOPAN a également déposé les autres marques suivantes : BETOPAN , BETOPAN , MERIDIENNE , POLYARM , TUILERIES MARLEY BETOPAN , ELEGANCE , TUILERIES MARLEY BETOPAN , TUILERIES MARLEY BETOPAN , T.M.B. , TMB


TUILERIES MARLEY BETOPAN (S.A.) - Parc des Dix Arpents, D. 113, 78630 ORGEVAL. - France


S.E.R.T. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Matières servant à calfeutrer et à isoler, panneaux pour l'isolation thermique. Matériaux de construction, en particulier éléments en béton de toiture ou de revêtement de mur, et notamment tuiles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.